Régie interne
- Fonctionnement du comité exécutif et instances (MAJ 09-2021)
- Statuts et règlements SPPCM
- CSN-FNEEQ-CCMM-SPPCM_2021-09-09
- Le SPPCM dans la CSN (version prezi)
- Liste des instances synd et paritaires 2021-2022 (AGA 2021-10-05)
- Guide des procédures d’assemblée
- Propositions adoptées en assemblée 2001 à 2012
- Politique d’approvisionnement responsable
Finances
- Politique relative aux demandes d’aide et de financement (AGA 2021-05-19) (dons)
- Formulaire de demande d’aide ou de financement (dons)
- Politique de remboursement des délégués (AG 2021-10-05)